Mentions légales
BROUILLON — NON RELU JURIDIQUEMENT. Page de structure préparée par Claude. Elle doit être complétée et vérifiée par le comptable d’ABP et par un conseil connaissant le droit suisse avant la publication du site. Les éléments manquants sont signalés par
À CONFIRMER.
Éditeur
Ce site est édité par ABP Consulting, société immatriculée en France.
- Dénomination sociale : À CONFIRMER
- Forme juridique : À CONFIRMER
- Siège social : À CONFIRMER
- Numéro d’immatriculation (SIREN/SIRET) : À CONFIRMER
- Numéro de TVA : À CONFIRMER
- Directeur de la publication : Alain Palacios
- Courriel : commercial@abp-consulting.com
- Téléphone : +33 4 93 96 92 40
Entité contractante et de facturation
Les prestations de formation et de coaching présentées sur ce site sont contractées et facturées par ABP Consulting (France). ABP Consulting n’exploite pas, à ce jour, de structure juridique distincte en Suisse.
Ce point a des conséquences concrètes sur la manière dont les prestations sont contractées, facturées, et sur le régime fiscal applicable. Les clients établis en Suisse doivent noter que les factures sont émises depuis la France. Le traitement fiscal précis — TVA suisse, TVA française, obligations d’autoliquidation éventuelles — est à confirmer avec votre propre comptable.
À CONFIRMER. Les obligations suisses en matière de TVA pour un prestataire étranger fournissant des prestations de formation en Suisse doivent être vérifiées avec un expert-comptable, y compris les seuils d’assujettissement.
Hébergement
- Hébergeur : À CONFIRMER
- Localisation de l’hébergement : À CONFIRMER
Le brief impose un hébergement en Suisse ou dans une région cloud proche, pour des raisons à la fois légales et de performance et de référencement local. Ce point est bloquant avant mise en ligne.
Propriété intellectuelle
Le contenu de ce site — textes, structure, identité graphique — est la propriété d’ABP Consulting, sauf mention contraire. Les licences et attributions des images figurent sur la page crédits images.
La méthode « Buffet » est un nom de méthode employé par ABP Consulting.
Statut du dépôt de marque « ABP » et « ABP Consulting » en Suisse : À CONFIRMER auprès d’un conseil en propriété industrielle et de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. Aucun site ne doit être publié dans un pays avant cette vérification.
Langues des prestations
Le présent site est publié en français, en allemand et en anglais. Les formations et coachings sont animés en français, anglais ou espagnol. L’allemand est une langue de lecture de ce site, pas une langue d’animation.
Responsabilité civile professionnelle
Coordonnées de l’assurance responsabilité civile professionnelle et étendue de la couverture pour les prestations réalisées en Suisse : À CONFIRMER.
Cette vérification doit intervenir avant le début de toute prospection active, et non avant la première mission réalisée.
Droit applicable
À CONFIRMER avec un conseil juridique, y compris la juridiction compétente pour la relation client et son articulation avec le droit suisse applicable aux consommateurs et aux relations commerciales.